Pandémie grippale: Quelle mesures à la ville de Limoges?
Le 20 août dernier, notre syndicat a interpellé la municipalité sur les problèmes que pourraient rencontrer nos collègues en cas de pandémie avérée de grippe H1N1 (voir courrier ci-dessous)
Dans son courrier en répose reçue aujourd'hui, la municipalité nous assure que nous serons informés des suites apportées à ce dossier...
NB: Un Plan de Continuité d'Activité a déjà été mis en place au Conseil Régional du Limousin! Toutes les organisations syndicales on participé à un CHS exceptionnel et le nombre d'agents de permanence en cas de pandémie à été dévoilé par cette administration
Nous espérons simplement que la réaction de la Ville de Limoges à ce problème sera plus rapide que la pandémie et aussi efficace qu'à la Région...
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La présidente du CTP et le Président du CHS viennent de convoquer pour la semaine prochaine les représentants du personnel à des comités exceptionnels dont l'ordre du jour est la grippe H1N1.
Nous ne manquerons pas de vous tenir au courant de la tenue et des conclusions de ces réunions.
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NB: Un Plan de Continuité d'Activité a déjà été mis en place au Conseil Régional du Limousin! Toutes les organisations syndicales on participé à un CHS exceptionnel et le nombre d'agents de permanence en cas de pandémie à été dévoilé par cette administration
Nous espérons simplement que la réaction de la Ville de Limoges à ce problème sera plus rapide que la pandémie et aussi efficace qu'à la Région...
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Le 09 septembre 2009:
La présidente du CTP et le Président du CHS viennent de convoquer pour la semaine prochaine les représentants du personnel à des comités exceptionnels dont l'ordre du jour est la grippe H1N1.
Nous ne manquerons pas de vous tenir au courant de la tenue et des conclusions de ces réunions.
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Le 18 septembre 2009:
Le CTP et le CHS se sont donc déroulés le 17 septembre
Les chefs de services ont tous été consultés pour faire une simulation de Plan de Continuité d'Activité (PCA) en cas de pandémie avérée.Il leur a été transmis également un questionnaire leur demandant de répertorier les pathologies des agents qui sont sous leurs ordres et qui risquent d'être fragilisés par le virus.
CTP: 2 interventions en préambule: FO et CGT qui ont dénoncés la pression médiatique du Gouvernement pour faire oublier les problèmes sociaux que connaissent actuellement les français avec la crise qui perdure...
La FSU, si elle partage pour partie les déclarations de ces deux syndicats, ,se félicite tout de même que la municipalité ait tenu a informer les Organisations Syndicales comme elle l'avait demandé.
En effet, même s'il faut se méfier des déclarations des uns et des autres au sommet de l'Etat, le principe de précaution devait être pris pour protéger la santé de nos collègues de travail.
La présidente du CTP remercie par ailleurs le personnel de la DRH qui a, dans un temps record, permi par son travail acharné la tenue de ce CTP.Les chefs de services ont tous été consultés pour faire une simulation de Plan de Continuité d'Activité (PCA) en cas de pandémie avérée.Il leur a été transmis également un questionnaire leur demandant de répertorier les pathologies des agents qui sont sous leurs ordres et qui risquent d'être fragilisés par le virus.
La pandémie serait déclarée par la Préfecture de la Haute-Vienne. Le préfet aurait seul la charge de prendre la décision de fermer telle ou telle classe, tel ou tel établissement. Elle serait mise en place à partir de 3 cas avérés dans un même lieu de travail (ex: 3 enfants malades de la grippe A: fermeture de la classe! PAS DE L'ECOLE!!)
Dans ce cas, et dans ce cas seulement, les agents seraient mis à disposition de l'administration et pourraient, selon leurs compétences, être dispatchés dans d'autres services de la mairie en manque de personnels.
Si les agents sont contraints de rester chez eux suite à la fermeture de leur service, ils continueront à percevoir leur traitement à taux plein. Le Directeur Général des Service confirme qu'il en va de même pour les agents qui ont des contrats horaires.
Dans ce cas, et dans ce cas seulement, les agents seraient mis à disposition de l'administration et pourraient, selon leurs compétences, être dispatchés dans d'autres services de la mairie en manque de personnels.
Si les agents sont contraints de rester chez eux suite à la fermeture de leur service, ils continueront à percevoir leur traitement à taux plein. Le Directeur Général des Service confirme qu'il en va de même pour les agents qui ont des contrats horaires.
Bernard Bert. estime qu'au plus fort de la pandémie, le taux d'absence moyen pourrait approcher les 35%. Dans ces conditions, 1300 personnes sur les 1800 disponibles resteraient réquisitionnées. L'administration pourrait, dans ces conditions extrèmes, être amenée à supprimer les congés et rappeler les agents déjà en congés et RTT. Elle pourrait également faire appel à de jeunes retraités.
D'après la DRH, la pandémie grippale fait partie des cas où l'on peut déroger à la durée maximale de temps de travail quotidien (10H), mais pour une courte durée...Cette journée de 10 heures pourrait être donc revue à la hausse!!
Les services devant à tout prix rester ouverts pendant la pandémie (Catégorie 1) sont:
direction générale, communication, cabinet, DRH, rémunération, médecine, informatique, affaires juridiques, magasin général, état civil, élections, police municipale, service funéraire, urbanisme, environnement, aires d'accueil gens du voyage (CALM), CCAS (RPA, EHPAD, repas à domicile), eaux, laboratoire des eaux, DIR (Intervention,CALM).
CHS: Une affiche va être distribuée dans tous les services pour rapeller les règles d'hygiène à respecter pour éviter la contamination entre les agents.
Des solutions hydroalcooliques seront mises à disposition des agents ne disposant pas de lavabos équipés de savon à proximité.
Des réserves de masques sont prévus en cas de grippe avérée dans un local. Les locaux devront être aérés et désinfectés avant que le personnel"sain" reprenne le travail.
Il faudra prendre des dispositions particulières pour le personnel qui présente des contre-indications au port du masque (droit de retrait?).
D'après la DRH, la pandémie grippale fait partie des cas où l'on peut déroger à la durée maximale de temps de travail quotidien (10H), mais pour une courte durée...Cette journée de 10 heures pourrait être donc revue à la hausse!!
Les services devant à tout prix rester ouverts pendant la pandémie (Catégorie 1) sont:
direction générale, communication, cabinet, DRH, rémunération, médecine, informatique, affaires juridiques, magasin général, état civil, élections, police municipale, service funéraire, urbanisme, environnement, aires d'accueil gens du voyage (CALM), CCAS (RPA, EHPAD, repas à domicile), eaux, laboratoire des eaux, DIR (Intervention,CALM).
CHS: Une affiche va être distribuée dans tous les services pour rapeller les règles d'hygiène à respecter pour éviter la contamination entre les agents.
Des solutions hydroalcooliques seront mises à disposition des agents ne disposant pas de lavabos équipés de savon à proximité.
Des réserves de masques sont prévus en cas de grippe avérée dans un local. Les locaux devront être aérés et désinfectés avant que le personnel"sain" reprenne le travail.
Il faudra prendre des dispositions particulières pour le personnel qui présente des contre-indications au port du masque (droit de retrait?).
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